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Rubrique :
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Travail
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Tête d'analyse :
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Hygiene et securite
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Analyse :
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Maitres nageurs travaillant dans des piscines couvertes. classement dans la liste des professions insalubres
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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Francois Chossy appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle sur les conditions d'exercice de la profession de maitre nageur en piscine couverte. Les interesses exercent leur activite dans des conditions difficiles qui devraient permettre le classement de la profession dans la liste des metiers insalubres. En effet, les maitres nageurs sont exposes a un certain nombre de nuisances, a savoir : un taux de bruit superieur aux normes, une chaleur constante entre 27/ et 30/, une hygrometrie de 60 p. 100 a 80 p. 100, et l'inhalation de residus de chlore toxiques, ainsi que les emanations des autres produits servant au traitement de l'eau. Il conviendrait de prendre en consideration ces elements, afin d'envisager de classer le metier de maitre nageur en bassin couvert dans la liste des professions insalubres. Il lui demande en consequence de bien vouloir lui faire connaitre ses intentions sur ce dossier.
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Texte de la REPONSE :
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L'honorable parlementaire a appele l'attention sur les nuisances particulieres auxquelles peuvent etre confrontes les maitres-nageurs en piscine couverte, en faisant reference notamment a l'exposition importante de cette profession au bruit, a la chaleur et a l'inhalation de residus de chlore toxiques. Il a emis le souhait que cette profession soit classee dans la liste des metiers insalubres. Si la reglementation francaise en matiere de sante et de securite du travail ne comporte pas de textes reglementant des metiers consideres comme specifiquement insalubres, elle prevoit l'identification par l'employeur des risques sur un lieu de travail donne et impose en consequence a l'employeur d'y remedier, en particulier en mettant en oeuvre les textes regissant les risques specifiques. Dans le cas d'espece et compte tenu des risques cites par la question, seraient notamment susceptibles d'etre invoquees les regles relatives a l'exposition au bruit (articles R. 232-8 et suivants du code du travail) et aux agents chimiques dangereux dont le chlore et ses derives (R. 231-55 et suivants du code du travail). Un groupe de travail compose notamment de partenaires sociaux (syndicats des maitres-nageurs, gestionnaires de piscine, fabricants de chlore), de l'administration (travail, sante) et d'organismes publics (INRS) se penche actuellement sur les conditions de travail des maitres-nageurs en piscine couverte. Les conclusions de ce groupe de reflexion seront etudiees avec attention afin d'en tirer le cas echeant les consequences sur le plan reglementaire.
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