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Texte de la QUESTION :
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M. André Vauchez appelle l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur le problème du remplacement, dans les collèges et les lycées, des maîtres absents pour raison de santé et sur celui des postes non pourvus d'enseignants titulaires ou de maîtres auxiliaires. Dans de tels cas, l'emploi de vacataires payés à l'heure de cours, sans tenir compte du temps passé à la préparation des cours et à la correction, et ce sur 10 mois de l'année, ne semble pas donner entière satisfaction. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer s'il envisage d'apporter une solution plus appropriée à ces situations.
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Texte de la REPONSE :
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Le remplacement des personnels enseignants des lycées et collèges constitue l'une des préoccupations constantes du ministre de l'éducation nationale, soucieux d'assurer la permanence et la qualité du service public d'éducation. Cependant, l'organisation du remplacement des enseignants dans l'enseignement du second degré n'est pas aisée, car il s'agit souvent de faire face à l'imprévisible, les absences de courte durée étant particulièrement difficiles à gérer. Il revient donc aux établissements de rechercher les solutions permettant la prise en charge immédiate des élèves dont le professeur est absent pour une brève période, en rétribuant notamment un enseignant volontaire de l'établissement en heures supplémentaires. S'agissant en revanche des absences de moyenne et de longue durée, il est fait appel à des remplaçants : titulaires, maîtres auxiliaires et agents vacataires temporaires. La durée de service de ces derniers ne peut au total excéder, pour une année scolaire, dans un ou plusieurs établissements, un maximum de deux cents heures de vacations (voir article 3 du décret n° 89-497 du 12 juillet 1989 relatif aux conditions de recrutement et d'emploi d'agents vacataires temporaires pour l'enseignement du second degré). En tout état de cause, s'il existe nécessairement un décalage entre le moment où une absence est constatée et celui auquel il est possible de la suppléer, la recherche d'une gestion optimale des moyens disponibles, adaptée à chaque type d'absence (de courte, moyenne ou de longue durée), doit permettre d'assurer la couverture de l'ensemble des besoins de remplacement. Ce dernier point a fait l'objet de réflexions menées dans le cadre d'un groupe de travail présidé par le recteur Bloch dont la mission première était de proposer des solutions pour améliorer le dispositif de remplacement existant. Ce groupe a remis au ministre un rapport qui recense un certain nombre de propositions et de modifications de textes en vigueur.
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