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Texte de la REPONSE :
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Conformément aux dispositions de l'article 69 A du code général des impôts, le régime du forfait agricole peut être dénoncé par l'administration, notamment lorsque l'exploitant est imposable selon le régime du bénéfice réel pour des bénéfices ne provenant pas de son exploitation agricole. Dans le cas d'un exploitant agricole marié, cette faculté de dénonciation est également reconnue lorsque son conjoint exerce une activité non agricole dont les résultats sont déterminés selon un régime de bénéfice réel et que les époux sont mariés sous un régime de communauté ou ont la qualité de coexploitants. Il en est de même pour des époux mariés sous un régime exclusif de communauté ou n'ayant pas la qualité de coexploitants, lorsque l'activité du conjoint de l'exploitant présente des liens manifestes avec l'activité agricole, notamment lorsqu'elle se situe dans le prolongement de cette dernière. Cela étant, la question posée se rapportant vraisemblablement à une situation particulière, il ne pourrait être répondu de manière plus précise que si, par l'indication du nom et de l'adresse des personnes concernées, l'administration était mise à même de procéder à une instruction détaillée.
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