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Texte de la REPONSE :
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La lutte contre les infections nosocomiales est une préoccupation prioritaire de santé publique qui s'est traduite par la mise en place, depuis 1988, d'un dispositif spécifique de lutte contre ces infections. Le programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008, annoncé par le ministre en novembre 2004 repose sur cinq orientations, associées à des objectifs quantifiés : l'amélioration de l'organisation des soins et des pratiques des professionnels ayant un impact sur le risque infectieux ; l'adaptation des structures et l'évolution du dispositif de lutte contre les infections nosocomiales ; l'optimisation du recueil et de l'utilisation des données de surveillance et du signalement des infections nosocomiales ; une meilleure information des patients et communication sur le risque infectieux lié aux soins ; la promotion de la recherche. Parmi les axes du programme national, un tableau de bord associant des indicateurs de résultats, de pratiques et de moyens est mis en place dans chaque établissement de santé dans un double souci de prévention et de transparence. Il reflète la qualité des soins et permet aux établissements de se situer par rapport aux autres. L'indicateur composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales (ICALIN) est le premier indicateur dont les établissement de santé et les régions disposent depuis décembre 2005. La progression des établissements objectivée par l'amélioration du score ICALIN entre 2004 et 2005 pour les 2 809 établissements concernés reflète l'utilisation de cet indicateur comme outil de pilotage des établissements de santé à des fins de maîtrise du risque infectieux. En 2007, le tableau de bord des infections nosocomiales affiche en plus deux nouveaux indicateurs : un indicateur de consommation de produits hydro-alcooliques pour l'hygiène des mains, marqueur indirect de la mise en oeuvre effective de l'hygiène des mains, une mesure-clé de prévention des infections nosocomiales et un indicateur de surveillance des infections du site opératoire, qui rend visible l'engagement de l'établissement dans une démarche d'évaluation et d'amélioration des pratiques de maîtrise du risque infectieux en chirurgie. Tous les résultats sont disponibles pour chaque établissement de santé sur le site internet du ministère : www.sante.gouv.fr (rubrique infections nosocomiales). Le problème des résistance des bactéries, qui est au coeur des préoccupations de santé publique, est pris en compte au travers de différents plans d'action, comme celui pour préserver l'efficacité des antibiotiques. Le tableau de bord des infections nosocomiales 2006 (publication fin 2007-début 2008) intégrera deux autres indicateurs concernant la résistance des bactéries aux antibiotiques. Parallèlement à cette démarche, une troisième enquête nationale de prévalence s'est déroulée en juin 2006. Elle offre aux établissements de santé une opportunité simple et unique de montrer leur engagement dans une démarche de mesure et de maîtrise du risque infectieux. Les résultats montrent que, le jour de l'enquête, 4,97 % patients étaient infectés (enquête réalisée auprès de 2 337 établissements de santé volontaires). La comparaison de la prévalence entre 2001 et 2006 au sein des établissements ayant participé aux deux enquêtes indique une diminution de 4 % de la prévalence des patients infectés, et une diminution de 38 % de la prévalence des patients infectés par un Staphyloccocus aureus résistant à la méticilline (SARM). L'ensemble des actions menées et en cours témoigne de la volonté du ministère chargé de la santé de prendre les mesures nécessaires pour permettre aux établissements de santé d'assurer, avec le maximum d'efficacité, la sécurité et la qualité des soins.
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