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Texte de la REPONSE :
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Les antibiotiques peuvent être utilisés en élevage comme médicaments vétérinaires. L'éleveur ne peut avoir accès à des médicaments vétérinaires présentant un danger pour la santé publique, aux rangs desquels figurent les antibiotiques, sans qu'une ordonnance n'ait été rédigée au préalable par un vétérinaire, suite au diagnostic qu'il aura établi, et remise à l'utilisateur. Par ailleurs, l'utilisation des antibiotiques ayant un effet sur la croissance en tant qu'additifs dans l'alimentation animale est interdite depuis le 1er janvier 2006. Concernant les risques liés à l'utilisation non maîtrisée d'antibiotiques en élevage, sont souvent évoqués la présence de résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale et le risque de développement d'antibiorésistances éventuellement transmissibles chez les bactéries pathogènes humaines du fait d'une pression de sélection exercée par les antibiotiques vétérinaires sur les bactéries. C'est la raison pour laquelle le Gouvernement a mis en place un certain nombre de mesures pour surveiller ces points. En ce qui concerne les antibiorésistances, le ministère chargé de l'agriculture conduit plusieurs actions : un programme de surveillance de la résistance aux antibiotiques des bactéries (pathogènes pour les animaux ou zoonotiques) au niveau des animaux et des produits animaux ; un programme de surveillance de la quantité d'antibiotiques administrés aux animaux ; la mise en place d'un suivi de l'utilisation des antibiotiques en élevage. Les limites maximales de résidus (LMR) d'antibiotiques dans les denrées sont fixées au plan communautaire. Les denrées ne peuvent pas être destinées à la consommation humaine si les résidus de ces substances dépassent les LMR. Une denrée contenant des résidus à des taux inférieurs à la LMR ne présente aucun danger pour le consommateur. En ce qui concerne la surveillance des résidus dans les denrées alimentaires d'origine animale, le contrôle est assuré par la direction générale de l'alimentation au ministère chargé de l'agriculture, au travers de plans de contrôle ciblés ou de plans de surveillance aléatoires. En 2005, environ 16 765 prélèvements de produits animaux ou d'origine animale ont été réalisés par les agents des services vétérinaires pour la recherche de résidus d'antibiotiques. Globalement, le pourcentage des résultats indiquant la présence de résidus d'antibiotiques décroît régulièrement depuis dix ans. Il est aujourd'hui de 0,33 % (tous antibiotiques et toutes espèces animales confondus). Dans le cadre du projet annuel de performance institué par la loi organique relative aux lois de finances, un indicateur du programme sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation humaine est défini par le taux de non-conformité des résultats des prélèvements en vue de rechercher les résidus d'antibiotiques dans la filière porcine. Une attention particulière quant au respect des règles dans les élevages porcins a été demandée à l'inspection de la pharmacie vétérinaire.
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