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Texte de la REPONSE :
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Les économies d'eau font parties des attentions du ministère de la santé et des solidarités, dans le cadre de sa gestion immobilière. Cette préoccupation concerne d'une manière plus générale les énergies et les fluides sous toutes leurs formes. Actuellement le ministère est impliqué dans une profonde restructuration de son parc immobilier dans un souci d'optimisation. Le patrimoine de l'administration centrale se compose de trois entités, l'immeuble domanial avenue Duquesne (VIIe arrondissement), le site de Montparnasse-Atlantique (XIVe et XVe arrondissements) et enfin, diverses petites emprises dont la surface cumulée est minoritaire. Une opération de grande ampleur est menée sur le site historique du ministère situé avenue Duquesne à Paris dans le VIIe (67 743 m² SHON). Cet immeuble fait l'objet d'une restructuration complète. Ces travaux, en site occupé, se décomposent en phases, la rénovation complète sera achevée début 2012. L'objectif consiste à remédier aux gros problèmes de sécurité mais aussi à hisser cet immeuble aux standards des bâtiments tertiaires. Dès à présent, l'ensemble des sanitaires a été rénové. Les nouveaux aménagements ont pris en compte les économies à réaliser sur l'utilisation des fluides et des énergies. À cet effet, les systèmes de chasse d'eau ont été dimensionnés par rapport aux besoins, les urinoirs et robinets des lavabos mais aussi l'éclairage ont été équipés de détecteurs de présence. La maîtrise de la consommation d'eau nécessite une vérification sans relâche du bon état des équipements afin de garantir leur bon fonctionnement. À ce titre le ministère a mis en place deux marchés de maintenance externalisée (le premier pour le site historique du ministère et le second pour le reste des implantions) dont l'objectif est de réaliser les opérations de maintenance préventive et de maintenance corrective sur les installations de chauffage et de plomberie. Des gammes de maintenance rigoureuses figurent aux cahiers des charges incluant des rondes hebdomadaires sur les équipements liés aux sanitaires. Les prestations (périodiques et de dépannage) sont pilotées via un système informatique de gestion de la maintenance assistée par ordinateur largement implanté au ministère. Cet outil dispose d'une interface de type intranet permettant aux agents autorisés de formuler des demandes d'intervention sur les anomalies techniques et particulièrement les dysfonctionnements touchant aux sanitaires. Le dispositif permet de rationaliser les interventions des techniciens, limitant ainsi l'impact des fuites des appareils. L'ensemble des implantations immobilières du ministère bénéficie de ces attentions.
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