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Texte de la QUESTION :
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M. Pierre Lang attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie et du développement durable sur l'augmentation de la pollution au benzène. Ce composé aromatique a été ajouté à l'essence au début des années 1990, en raison des caractéristiques du pot catalytique. Ainsi, le pot catalytique a permis de réduire les émissions de plomb dans l'atmosphère, mais au prix d'une hausse importante du taux de benzène. Or le benzène est une substance cancérigène. Outre la pollution automobile, elle est générée par la fumée du tabac. À cet égard, une expérience intéressante est en cours dans plusieurs capitales européennes. Le projet « People » (Population exposure to air pollutants in Europe) consiste à équiper une centaine de citadins de capteurs qui mesurent, pendant douze heures, la qualité de l'air, à l'extérieur comme à l'intérieur des bâtiments. La connaissance du taux de benzène dans l'air est un indicateur utile, car il est représentatif des concentrations de monoxyde de carbone, d'oxydes d'azote et de nombreux composés organiques volatiles. Surtout, l'initiative vise à sensibiliser les citoyens, en incitant automobilistes et fumeurs, les plus exposés au benzène, à modifier leurs comportements. La lutte contre la pollution au benzène doit donc trouver toute sa place dans le cadre du plan « véhicule propre », actuellement en préparation. Dans cette perspective, il lui demande quel jugement elle porte sur l'initiative « People », qui mesurera la qualité de l'air à Paris courant 2004. Il souhaiterait savoir si des actions de communication sont prévues auprès du public, pour accompagner le lancement de l'opération. Enfin, il l'interroge sur les mesures spécifiques qu'elle entend prendre contre la pollution au benzène.
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Texte de la REPONSE :
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La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à l'intérêt du projet People et aux mesures envisagées pour lutter contre la pollution au benzène. La lutte contre la pollution atmosphérique, notamment en milieu urbain, est une priorité du Gouvernement. Le projet People, initié par le centre commun de recherche de la Commission européenne, est destiné à identifier l'impact de polluants comme le benzène sur la santé des citoyens. Cette étude cible plusieurs grandes villes européennes, et la participation de la Ville de Paris témoigne de l'engagement français dans la lutte contre la pollution urbaine. Un programme national de réduction des émissions des polluants atmosphériques établi en application de la directive européenne relative aux plafonds d'émission nationaux doit permettre de réduire d'environ 40 % les émissions françaises d'oxydes d'azote, de dioxyde de soufre et de composés organiques volatils d'ici à 2010. En tant que composé organique volatil, le benzène est visé par ce programme, qui a été adopté par l'arrêté ministériel du 8 juillet 2003 et est disponible sur le site internet du ministère de l'écologie et du développement durable (MEDD). Concernant la réduction des émissions des polluants émis par les transports, le programme Auto-oil, initié en 1992 par la Commission européenne, a abouti à la publication de deux directives, l'une relative aux émissions polluantes des voitures (directive n° 98/69/CE) et l'autre concernant la composition des carburants essence et diesel (directive n° 98/70/CE modifiée par la directive 2003/17/CE). La teneur en benzène de l'essence est réglementée dans ce contexte, et ne doit pas dépasser, au sein de la Communauté, 1 % en volume depuis le 1er janvier 2000, contre 5 % avant cette date. Concernant la réduction des émissions de benzène d'origine industrielle, celle-ci passe par la mise en oeuvre de plans de réduction des émissions et de plans de surveillance des émissions dans l'environnement. Au-delà du simple respect des normes d'émissions prévues par la réglementation nationale ou communautaire, le recours aux meilleures techniques disponibles est mis en oeuvre pour chaque secteur industriel. Ces actions sur le benzène prolongent celles qui avaient déjà été engagées auparavant sur les dioxines et le plomb. La qualité de l'air fait par ailleurs l'objet d'une surveillance par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air, que le MEDD soutient financièrement. Ces associations ont pour mission première d'informer les citoyens des niveaux de pollution rencontrés et des actions à mener afin que les personnes les plus sensibles s'en prémunissent. Pour apprécier les niveaux de pollution au benzène, les associations disposent de quarante capteurs-analyseurs automatiques de benzène situés en zone urbaine de fond, de trafic automobile ou en zone industrielle, et réalisent chaque année une cinquantaine de campagnes spécifiques de mesures du benzène. Les résultats de ces mesures sont disponibles sur les sites Internet des associations ainsi que dans leurs diverses publications : journaux d'information, bilans d'activité... Ils font apparaître que les concentrations mesurées en agglomération sont toutes inférieures à la valeur limite fixée à 10µg/m³ par le décret n° 2002-213 du 15 février 2002 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites, qui porte transposition de la directive benzène. En outre, les concentrations mesurées à Paris ont été divisées par trois en six ans, du fait de l'évolution de la composition des essences.
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