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Texte de la QUESTION :
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M. Marc Le Fur attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur les problèmes causés par l'interdiction de l'usage du Nifursol, produit destiné à lutter contre l'histomonose, maladie qui touche la volaille. On observe une recrudescence des cas de cette maladie dans les élevages, ce qui cause des pertes importantes. Cela pose aussi problème sur le plan du bien-être animal, car cette maladie provoque une mort lente et douloureuse des animaux. Enfin, cette situation défavorise des producteurs face à leurs concurrents étrangers, qui ne sont pas soumis aux mêmes obligations sanitaires. Il lui demande quelles mesures il compte prendre pour lutter contre l'histomonose dans les élevages de volailles de chair.
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Texte de la REPONSE :
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Le nifursol, seul produit autorisé dans l'Union européenne en prévention de l'histomonose chez la dinde, a été interdit de mise sur le marché par un règlement depuis le 31 mars 2003. Depuis cette date, les représentants de la filière ont effectivement signalé la recrudescence de cas d'histomonose dans les élevages de dindes. Conscients des problèmes soulevés par cette interdiction, les services du ministère de l'agriculture et de la pêche ont travaillé activement à la recherche d'une solution alternative en partenariat avec l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, les centres de recherche et d'épidémiologie ainsi que les représentants de la filière. Des travaux sont actuellement menés sur l'efficacité d'une vingtaine de molécules. Des enquêtes épidémiologiques sont également en cours de réalisation afin de mieux connaître le cycle du parasite. Les conséquences du retrait du nifursol ont été évoquées et discutées à plusieurs reprises avec la Commission de l'Union européenne et les Etats membres lors des comités permanents de la chaîne alimentaire et de la santé animale. Au cours de ces réunions, la délégation française a demandé à la Commission que soit engagée une réflexion sur les alternatives possibles. Si la Commission n'envisage, en aucun cas, une éventuelle réautorisation du nifursol, elle a réfléchi à l'utilisation possible d'autres produits, en se référant au règlement relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux. Ainsi, la nitarsone, additif utilisé actuellement aux États-Unis en prévention de l'histomonose de la dinde, a fait l'objet d'un avis de l'autorité européenne de sécurité alimentaire le 28 novembre 2004. La Commission a proposé, lors du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la Santé Animale des 27 et 28 avril 2005, un projet de règlement relatif à l'utilisation de cet additif. Le vote de ce texte a été reporté, dans l'attente de données complémentaires concernant l'innocuité de la nitarsone pour la santé publique. Les services du ministère de l'agriculture et de la pêche travaillent actuellement avec le comité interprofessionnel de la dinde française afin de présenter un dossier de demande d'autorisation de la nitarsone contenant tous les éléments permettant de garantir un niveau élevé de sécurité du consommateur.
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