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Texte de la REPONSE :
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Plusieurs publications récentes ont fait état des possibilités thérapeutiques des cellules souches adultes en montrant que celles-ci pourraient permettre de régénérer les tissus ou organes d'un individu avec ses propres cellules. La reconstruction de l'épithélium cornéen à partir de cellules souches de la muqueuse orale, réalisée par une équipe de recherche japonaise, permet d'envisager de traiter certaines lésions sévères de la cornée inaccessibles aux approches thérapeutiques actuelles, notamment l'allogreffe de cornée prélevée sur cadavre. Cette avancée thérapeutique, qui doit être validée dans le cadre d'essais cliniques de plus grande ampleur, pourrait résoudre les problèmes liés au rejet et à la pénurie de ces greffons et également à ceux relatifs aux risques de transmission d'agents infectieux. Les recherches impliquant des cellules souches adultes sont soutenues par le Gouvernement dans le cadre notamment de l'appel à propositions lancé et financé en 2003 par le ministère délégué à la recherche. De façon plus générale, il convient cependant d'observer que les cellules souches adultes posent des problèmes spécifiques pour leur obtention, car elles sont rares et difficiles à purifier. Aussi, et de façon complémentaire, des avancées thérapeutiques comme le développement de la médecine régénérative peuvent être espérées non seulement par la recherche sur les cellules souches adultes, mais aussi par la recherche sur les cellules souches embryonnaires dont, pour ces dernières, les enjeux éthiques doivent être pris en compte. C'est l'objectif de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique, qui contient différentes dispositions encadrant la recherche sur les cellules souches embryonnaires : celle-ci n'est autorisée qu'à titre dérogatoire, pour une période limitée à cinq ans, à compter de la publication du décret en Conseil d'État fixant les conditions d'autorisation et de mise en oeuvre des recherches menées sur des embryons humains. En attendant cette publication, l'article 37 de la loi précitée instaure un régime transitoire préalable dont le décret n 2004-1024 du 28 septembre 2004 porte application. Ce régime permet dans un premier temps la recherche sur les cellules souches embryonnaires importées. L'encadrement dont elle fait l'objet témoigne que le Gouvernement est pleinement conscient des perspectives scientifiques, mais aussi des problèmes éthiques soulevés par les cellules souches embryonnaires. Il convient d'ores et déjà de souligner que les avancées dans le domaine de la thérapie cellulaire seront longues à obtenir pour lever les incertitudes et déterminer, entre cellules souches embryonnaires et cellules souches adultes, les meilleures voies à suivre, qui dépendront vraisemblablement des pathologies concernées. À cet effet, le dispositif mis en place par la loi sera évalué par le Parlement au terme de la période de cinq ans précitée.
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