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Texte de la REPONSE :
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L'identification des équidés se fonde sur le relevé du signalement (caractéristiques morphologiques et signes particuliers) de chaque animal. L'identification permet de lutter contre les vols et les trafics et d'assurer la sécurité sanitaire de la filière grâce à la traçabilité des animaux. Seules certaines catégories de chevaux, principalement ceux inscrits à un stud-book, étaient précédemment assujettis à l'obligation d'identification. Pris sur le fondement de la loi d'orientation agricole de 1999, le décret 2001-913 du 5 octobre 2001 a généralisé cette obligation à l'ensemble des équidés. Ainsi, plus de 200 000 chevaux qui étaient jusqu'alors inconnus des services de l'Etat ont été recensés depuis 2001. Le cheptel identifié d'animaux présents sur le territoire avoisine désormais les 900 000 équidés. Quant au flux annuel, il est de 55 000 naissances d'animaux de race, c'est-à-dire inscrits à un stud-book auxquelles s'ajoutent près de 20 000 naissances d'équidés non inscrits. De plus la fiabilité de l'identification est progressivement améliorée, la description de l'animal étant complétée par la pose d'un transpondeur électronique qui comporte un numéro unique d'identification. Cet élément permet d'établir de façon univoque le lien entre un animal et son document d'identification. Cela permet aussi, en présence d'un animal, de retrouver les coordonnées de son propriétaire et de simplifier les contrôles d'identité. L'obligation d'identifier les équidés par transpondeur électronique est actuellement en vigueur pour les nouvelles identifications et pour les animaux introduits à l'abattoir. Cette obligation concernera tous les animaux quel que soit leur âge à compter du 1er janvier 2008. Depuis le 1er janvier 2004, 35 000 équidés ont été identifiés par cette technique.
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