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Texte de la QUESTION :
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M. Martial Saddier souhaite attirer l'attention de M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer sur les nuisances sonores occasionnées par les camions de déneigement. En effet, les véhicules ayant en charge de procéder au déneigement dans les communes de montagne et stations de sports d'hiver sont dotés d'un signal sonore qui se déclenche lorsque l'engin opère une marche arrière. Or, dans nombre de ces communes, en raison des fréquentes chutes de neige nocturnes, et pour un résultat optimal, le déneigement des routes, espaces et aménagements publics, se fait la nuit. Il apparaît donc, dans ces circonstances, que l'avertissement sonore émis par le véhicule qui recule occasionne une nuisance réelle et répétitive pour les riverains. Dans ces cas d'espèce, pour remédier aux désagréments engendrés par les camions de déneigement, et améliorer le bien-être de la population, le signal sonore émis par le camion ne pourrait-il pas être remplacé par un système de lampe à éclat qui viserait également à prévenir et informer de la manoeuvre du véhicule, et n'occasionnerait pas pour autant de nuisances sonores aux riverains et habitants de stations de sports d'hiver. Il lui demande en conséquence dans quelle mesure un système de lampe stroboscopique ne pourrait pas remplacer le système actuel d'avertissement sonore de recul.
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Texte de la REPONSE :
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Le code de la route n'a pas prévu de signal sonore de recul alors que l'article R. 313-15 définit les feux de recul et les articles R. 313-33 et R. 313-34 définissent, de façon limitative, les signaux d'avertissement sonores autorisés sur les véhicules. Ces articles prévoient que les caractéristiques de ces avertisseurs et timbres spéciaux doivent être définies par arrêté. Il n'existe pas aujourd'hui de cahier des charges techniques définissant les caractéristiques d'un signal sonore de recul, qui ne peut donc pas être homologué et est, implicitement, interdit sur la voie publique, sauf autorisation particulière. Aucune autorisation nationale n'a été donnée pour que les engins de déneigement soient équipés d'un avertisseur sonore de recul, et cette affaire peut donc être traitée localement.
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