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Texte de la REPONSE :
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L'absentéisme scolaire est un phénomène complexe qui prend ses racines dans un ensemble de difficultés d'ordre scolaire, mais aussi d'ordre familial et social. Les recteurs et inspecteurs d'académie se sont attachés depuis longtemps à réduire ces comportements erratiques par la mise en place de dispositifs destinés à aider les écoles et les établissements à mieux faire face aux problèmes d'absentéisme et à y remédier. La mobilisation des établissements, grâce à l'engagement des personnels de direction et des équipes éducatives animées par les conseillers principaux d'éducation, a déjà permis, dans bien des cas, de mieux analyser ce phénomène et d'y apporter des réponses adaptées au contexte local. La persistance du phénomène, malgré ces mesures, a conduit à la définition d'un nouveau dispositif de contrôle et de promotion de l'assiduité des élèves soumis à l'obligation scolaire, par le décret du 19 février 2004 (codifié aux articles R. 131-5 à R. 131-10 et R. 131-19 du code de l'éducation) et par la circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004. Il est encore trop tôt pour tirer un bilan de l'application de ces textes, dont les dispositions ont commencé à être mises en place à partir de la rentrée 2004. Néanmoins, la plupart des inspections académiques se sont d'ores et déjà attachées à impliquer les établissements, « premiers lieux de prévention, de repérage et de traitement des absences des élèves », dans la mise en oeuvre de ces nouvelles procédures. Dans le département de Seine-Saint-Denis, par exemple, un item « assiduité » a été rendu obligatoire dans chaque projet « vie scolaire » intégré au projet d'établissement. Ce rappel du rôle essentiel qui doit être le leur dans le processus de prévention de l'absentéisme a été, dans l'ensemble, bien accueilli par les établissements. Même si ce nouveau dispositif n'est pas encore partout en place dans son intégralité, on note une implication plus forte des équipes pédagogiques, avec un repérage plus précoce et une vigilance accrue devant ce phénomène. En ce qui concerne la commission départementale de suivi de l'assiduité scolaire, une grande disparité apparaît entre les départements, tant dans la mise en place de cette instance que dans l'état d'avancement de ses travaux. On note cependant que, dans plusieurs départements, l'installation du module de soutien à la responsabilité parentale est très attendue, des familles étant souvent d'ores et déjà pressenties pour y participer. Un certain recul est néanmoins nécessaire pour effectuer un bilan plus complet de l'impact de ces textes sur l'évolution de l'absentéisme. Ce bilan sera dressé dès que possible, quand les dispositifs prévus par les textes seront plus opérationnels. Enfin, le projet de la loi d'orientation pour l'avenir de l'école prévoit, pour les élèves de 3e une note de vie scolaire qui comprendra notamment une appréciation sur l'assiduité des élèves et sera incluse dans le brevet des collèges.
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