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Texte de la REPONSE :
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La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative au développement des produits recyclables, et aux débouchés économiques des matériaux issus de leur recyclage. Le développement du recyclage est effectivement nécessaire, car il permet de récupérer des matières et d'éviter en partie les impacts et la consommation d'énergie liés à l'extraction et la transformation des matières premières. Dans le but notamment d'accroître les quantités de déchets recyclés, plusieurs filières spécifiques d'élimination de certains flux de déchets ont été mises en place ces dernières années : emballages ménagers, piles et accumulateurs, pneumatiques, huiles, véhicules. De plus, la filière spécifique d'élimination des déchets d'équipements électriques et électroniques, qui devrait connaître un fort développement fin 2006 et courant 2007, permettra également de collecter sélectivement un grand nombre de ces déchets qui peuvent contenir des substances dangereuses. Cet essor du recyclage va de pair avec la définition de standards de qualité pour les matériaux issus du traitement ou du tri des déchets collectés sélectivement en vue de faciliter leur réutilisation. De tels standards ont été définis pour les flux les plus importants, comme celui des principaux matériaux constituant les emballages (papier/carton, plastiques, verre, acier, aluminium). L'augmentation des quantités de déchets à recycler a entraîné la structuration d'un marché de ces déchets. Une des premières conséquences de cette meilleure structuration est une hausse des prix de reprise de ces déchets et des matériaux qui en sont issus, qui s'explique également par la hausse globale du prix des différentes matières premières. Cette hausse est positive car elle constitue la meilleure incitation à recycler davantage. La plupart de ces matériaux sont réutilisés dans des produits sans même que l'utilisateur en soit informé. Au total, le recyclage des déchets se développe en France, la mise en place des filières de produits en fin de vie permettant notamment de récupérer davantage de matériaux contenus dans les déchets et de rendre ainsi recyclables plus de produits. Des progrès restent cependant à faire et c'est bien le sens des nouvelles orientations qui ont été fixées le 21 septembre 2005.
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