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Texte de la QUESTION :
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M. Christian Vanneste interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé, sur les effets du téléphone portable pour son utilisateur. Un article publié dans le Journal of the american medical association daté du 23 février 2011 rapporte les résultats préliminaires d'une étude sur l'impact des téléphones portables. Ses auteurs relèvent que l'utilisation durant cinquante minutes d'un téléphone portable accroît le métabolisme du glucose dans une région du cerveau située proche de l'antenne du téléphone. Si les effets cliniques sont encore inconnus, les résultats de cette étude n'en sont pas moins inquiétants quant aux effets des nouvelles technologies, notamment des téléphones cellulaires, sur la personne humaine. Il souhaiterait connaître les différents moyens que le Gouvernement souhaite mettre en oeuvre pour lutter contre ces éventuels risques.
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Texte de la REPONSE :
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En ce qui concerne l'évaluation des effets sanitaires liés aux téléphones mobiles, l'expertise scientifique française la plus récente relative aux radiofréquences a été publiée en octobre 2009 par l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET, aujourd'hui ANSES). Le rapport conclut que « Les données issues de la recherche expérimentale disponibles n'indiquent pas d'effets sanitaires, à court terme, ni à long terme de l'exposition aux radiofréquences. Les données épidémiologiques n'indiquent pas non plus d'effets à court terme de l'exposition aux radiofréquences. Des interrogations demeurent pour les effets à long terme, même si aucun mécanisme biologique analysé ne plaide actuellement en faveur de cette hypothèse ». L'ANSES précise par ailleurs, dans son avis, qu'aucun effet non thermique ne permet de fonder de nouvelles valeurs limites réglementaires. Ainsi, il n'existe pas aujourd'hui de preuve scientifique démontrant que l'usage des téléphones mobiles présente un risque pour la santé. Néanmoins, faute d'un recul suffisant, des interrogations subsistent sur d'éventuels effets à long terme. C'est pourquoi il est recommandé, à titre de précaution, d'adopter quelques gestes simples permettant de réduire son exposition, et en particulier d'utiliser une oreillette (ou kit mains-libres). Dans ce cadre, il est important d'analyser régulièrement les nouvelles publications de recherches scientifiques, telle que l'étude relative au métabolisme du glucose, publiée le 23 février 2011 dans le Journal of the American Medical Association. L'ANSES met ainsi actuellement en place un groupe de travail permanent d'experts scientifiques chargé de suivre « en temps réel » les publications scientifiques et d'actualiser, si nécessaire, l'évaluation des risques dans ce domaine. Par ailleurs, la poursuite de la recherche relative aux radiofréquences est encouragée et financée en France par l'ANSES, qui dispose à cet effet d'un fonds public de 2 Meuros par an. L'ANSES va de plus mettre en place le 15 juin 2011 un comité de dialogue « radiofréquences et santé », qui réunira l'ensemble des parties prenantes, afin d'être un lieu d'échange, de réflexion et d'information sur les orientations de la recherche.
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