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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-François Lamour appelle l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur l'expérimentation de la diminution de l'exposition aux antennes-relais. Lors du Grenelle des ondes, un comité opérationnel a été chargé de mettre en place, sur dix-sept sites pilotes, dont le 15e arrondissement de Paris, une expérimentation de la diminution des émissions des antennes-relais. Cette expérimentation étant en cours, il souhaiterait savoir quelles pourront être les mesures prises, aux niveaux national et local, lorsque les résultats en seront connus.
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Texte de la REPONSE :
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Les premiers résultats des travaux de modélisation et de mesures de l'exposition réalisés sur les communes pilotes ont été présentés le 9 février 2011, lors de la réunion du comité opérationnel, présidé par François BrotteS, député de l'Isère, chargé d'examiner la faisabilité technique d'un abaissement de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par les antennes relais de téléphonie mobile. Fruit du travail initié depuis le printemps 2009 par le ministère du travail, de l'emploi et de la santé et celui de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, lequel a mis à disposition du comité une enveloppe d'un million d'euros, cette démarche a pour but d'évaluer l'impact d'un abaissement sur la couverture du territoire, la qualité du service mobile et sur le nombre d'antennes. La première phase de cette expérimentation a été conduite sur six communes pilotes - Grenoble (Isère), Paris 14e, Thiers (Puy-de-Dôme), Kruth (Haut-Rhin), Grand-Champ (Morbihan) et Courbevoie (Hauts-de-Seine) - représentatives des principales configurations d'exposition aux champs électromagnétiques émis par les antennes de téléphonie mobile en France : territoires ruraux et urbains, plaine et montagne, bâtiments anciens et modernes. Si les niveaux d'exposition mesurés peuvent varier selon l'environnement, le niveau médian reste faible, inférieur à 0,3 volt par mètre. Quelques points, dit « atypiques », montrent des niveaux plus importants pouvant atteindre jusqu'à 12 volts par mètre. Ils sont, toutefois, nettement inférieurs aux 41 à 61 volts par mètre fixés par la réglementation française. Ces valeurs limites d'exposition aux antennes relais, recommandées par les instances internationales et européennes, permettent de protéger la population de l'échauffement des tissus du corps humain, qui est aujourd'hui le seul effet biologique identifié pour l'exposition aux champs électromagnétiques émis par les antennes. Les résultats de cette première phase d'expérimentations vont permettre de mieux évaluer l'exposition réelle des Français aux antennes relais mais également de lancer la seconde phase à savoir, la modélisation et, le cas échéant, l'expérimentation terrain d'une réduction de l'exposition. Concernant spécifiquement le quartier situé dans le 15e arrondissement de la ville de Paris, la modélisation de l'exposition et de la couverture sont en cours et des mesures sur le terrain de l'exposition et de la qualité des services mobiles seront réalisées avant l'été. Un achèvement de l'étude sur la ville de Paris est prévu avant la fin 2011. Les points les plus exposés feront l'objet d'un traitement par les opérateurs de téléphonie mobile afin de réduire ces valeurs d'exposition.
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