FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 104874  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Défense et anciens combattants
Ministère attributaire :  Défense
Question publiée au JO le :  12/04/2011  page :  3517
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de la défense et des anciens combattants sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Franche-Comté N