FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 104877  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Éducation nationale, jeunesse et vie associative
Ministère attributaire :  Éducation nationale
Question publiée au JO le :  12/04/2011  page :  3540
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur les mesures, en matière de développement durable, que son ministère compte adopter durant l'année 2011.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Franche-Comté N