FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 10546  de  M.   Saint-Léger Francis ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Culture et communication
Ministère attributaire :  Culture et communication
Question publiée au JO le :  20/11/2007  page :  7170
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  archives et bibliothèques
Tête d'analyse :  archives
Analyse :  préservation
Texte de la QUESTION : M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de la culture et de la communication sur notre patrimoine écrit. Il désire connaître les mesures qu'elle entend mettre en oeuvre dans ce domaine, notamment en direction des archives.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Languedoc-Roussillon N