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Texte de la REPONSE :
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En concertation avec les représentants de la profession automobile, il a été décidé de fixer au 1er janvier 2009 la date du démarrage du nouveau système d'immatriculation des véhicules. Le dispositif sera déployé suivant trois phases successives : première phase, d'une durée de deux mois à compter du 1er janvier 2009 : immatriculation des seuls véhicules neufs ; deuxième phase, d'une durée de trois mois à compter du 1er mars 2009 : ouverture du système à toutes les autres opérations entraînant l'émission d'un certificat d'immatriculation (par exemple, transactions sur les véhicules d'occasion ; déclarations relatives à un changement d'adresse ou d'état civil ;...) ; troisième phase, d'une durée de deux mois à compter du 1er juin 2009 : extension à l'ensemble des autres opérations liées à l'immatriculation et n'entraînant pas l'émission d'un certificat d'immatriculation. L'ensemble des fonctionnalités du système devraient donc être opérationnelles à compter du 1er juin 2009. Si nécessaire, la durée de chacune de ces phases pourra être adaptée de façon à assurer le meilleur déploiement possible.
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