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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Vauzelle attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les énormes dangers que représentent, pour l'environnement à l'échelle mondiale, l'exploitation des sables bitumineux. Déjà massivement présente au Canada ainsi qu'au Venezuela, cette technique de production de pétrole cause des dégâts effrayants à notre environnement, défigurant des paysage entiers, notamment en Alberta. De plus, les quantités d'énergie et de produits chimiques nécessaires à l'obtention de pétrole par cette méthode sont beaucoup plus élevées que les besoins des procédés d'extraction dits conventionnels. L'augmentation tendancielle du prix du baril rend cependant cette méthode rentable dans certains cas et les projets d'exploitation de mines de sables bitumineux, plus ou moins officialisés, se multiplient. Madagascar mais aussi le Congo-Brazzaville, la Jordanie, le Maroc, la Russie et l'Argentine risquent de voir émerger ce type d'exploitation avec des bénéfices pour les peuples et les territoires plus que douteux. Afin d'empêcher la multiplication de ces projets, il conviendrait d'interdire ou de rendre beaucoup plus difficile la commercialisation du pétrole issu des sables bitumineux, en taxant par exemple ces produits en fonction des dégâts environnementaux qu'ils ont occasionnés. Il lui demande donc quelles mesures elle compte prendre afin de freiner ses projets dévastateurs.
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