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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Lazaro interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur le nombre de personnes, fonctionnaires et contractuels, qui ont bénéficié en 2010 de plans de formation professionnelle continue, tant au sein de son ministère que des administrations et services en dépendant.
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Texte de la REPONSE :
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En 2010, le dispositif de formation continue du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (MAAPRAT) a été consolidé dans la perspective de la mise en oeuvre, dès 2011, d'une nouvelle stratégie de développement au bénéfice des agents et des structures. L'organisation de la formation continue du MAAPRAT repose, notamment, sur le travail des délégués régionaux à la formation continue, relayé par les responsables locaux de formation dans les directions départementales interministérielles (DDI) et les établissements publics locaux d'enseignement agricole. Au plus près des personnels du ministère, ils agissent efficacement pour l'évaluation et la remontée des besoins de formation. Pour l'année 2010, le nombre total de jours de formation s'élève à 62 483 (27 % national, 41 % régional, 32 % local) soit une moyenne de 3,7 jours par agent formé. 17 071 agents ont été formés, soit 38 819 stagiaires (un agent ayant suivi plusieurs formations est enregistré plusieurs fois). 24 448 stagiaires provenaient de l'administration centrale et des services déconcentrés ; 14 371 stagiaires provenaient du secteur de l'enseignement agricole. En 2010, 4 489 agents de catégorie B ont participé à une formation, 3 139 agents de catégorie A et 1 981 agents de catégorie C. Concernant les domaines couverts par la formation continue, les données les plus significatives sont les suivantes (% exprimé en jours de stage).Pour l'administration centrale et services déconcentrés : techniques professionnelles (22 %) ; préparation aux concours (20 %) ; informatique et bureautique (24 %). Pour l'enseignement agricole : accompagnement des rénovations de diplômes (18 %) ; formation disciplinaire (12 %) ; prise de fonction et adaptation à l'emploi (12 %). Dans le contexte de la gestion interministérielle des fonctions support au sein des DDI, l'intégration des données concernant la formation continue dans les systèmes d'information des ressources humaines n'est pas réalisée de façon homogène dans chaque ministère. Les chiffres présentés constituent une option basse qu'il conviendrait de majorer, pour le niveau local, d'environ 5 à 10 % pour être au plus près de la situation réelle. Par ailleurs le MAAPRAT a mis en place, au cours de l'année 2010 et à titre expérimental, un dispositif d'accompagnement individualisé des agents au travers des parcours de professionnalisation. Cette démarche concerne les agents qui, dans le cadre d'une réorganisation ou à leur initiative, ont besoin d'être accompagnés dans la perspective d'une prise de poste incluant un changement significatif de métier. Ce dispositif est appelé à se généraliser en lien avec l'action du réseau des ingénieurs généraux en charge de l'appui aux personnes et aux structures. Le budget 2010 hors masse salariale consacré à la formation continue au MAAPRAT s'élève à 7 478 808 euros, tous secteurs confondus. Parmi les objectifs de l'année 2011, la facilitation de l'accès des agents à la formation est une priorité qui se traduira notamment par un appui renforcé au réseau des acteurs de la formation continue et par le développement de la communication aux agents des offres de formation. Cette démarche s'inscrit dans le cadre de la mise en oeuvre de la gestion interministérielle des formations transversales à travers les plates-formes régionales d'appui interministériel à la gestion des ressources humaines.
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