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Texte de la REPONSE :
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L'Europe a connu, au début de l'année 2007, la résurgence de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène. Un élevage d'oies en Hongrie a été contaminé fin janvier, puis, début février, un important élevage de dindes dans le Suffolk, au sud-est de l'Angleterre, l'a été à son tour. Dans ce contexte, le Gouvernement a pris, le 5 février 2007, un arrêté relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité. Cet arrêté officialise les dispositions du plan d'action déjà diffusé aux directions départementales des services vétérinaires en octobre 2006. Il définit, pour chaque niveau de risque lié à des cas dans la faune sauvage, les mesures de surveillance et de prévention applicables aux oiseaux captifs, sans préjudice des mesures de police sanitaire mises en oeuvre en cas de suspicion ou de confirmation d'influenza aviaire sur des oiseaux captifs ou d'élevage. Le 21 juin 2007, un élevage de dindes en République tchèque a été déclaré contaminé par l'influenza aviaire à virus H5N1 hautement pathogène. Cela a conduit, le jour même, le ministre de l'agriculture et de la pêche à saisir l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) pour une nouvelle évaluation de la situation et du niveau de risque. Le lendemain, deux cygnes de l'avifaune sauvage en Bavière étaient suspectés d'être contaminés par le virus H5N1 hautement pathogène. En conséquence, par arrêté du 24 juin 2007, conformément à l'arrêté du 5 février 2007, le niveau de risque a alors été redéfini comme « modéré ». Le 5 juillet 2007, le laboratoire national de référence de l'AFSSA a confirmé la présence du virus H5N1 hautement pathogène sur trois cygnes trouvés morts sur un étang d'Assenoncourt, en Moselle. Aussi, le jour même, un arrêté a été pris faisant passer le niveau de risque à « élevé », impliquant la mise en oeuvre des mesures renforcées correspondantes prévues dans l'arrêté du 5 février 2007. Depuis lors, ces mesures demeurent applicables en raison du maintien du niveau de risque « élevé » justifié par la confirmation de la présence du virus H5N1 hautement pathogène le 30 juillet 2007 sur deux cygnes, puis le 14 août 2007 sur deux canards sur un étang de Diane-Capelle, en Moselle, dans la même zone écologique que le premier cas d'Assenoncourt. Les experts de l'AFSSA, régulièrement interrogés, ont confirmé le risque élevé de contamination des oiseaux captifs et la nécessité d'une vigilance accrue dans leur dernier avis du 7 septembre 2007.
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