|
DEBAT :
|
POLLUTION ENVIRONNEMENTALE ET PARTICULES FINES M. le président. La parole est à M. Jean
Dionis du Séjour, pour le groupe Nouveau Centre.
M. Jean Dionis du
Séjour. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question
concrète, touchant à la vie quotidienne, s'adresse à Mme Chantal Jouanno,
secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Il y a deux jours, l'AFSSET, Agence
française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, a publié un
avis très alarmant sur les particules fines, ces micropoussières en suspension
dans l'air ambiant. Les plus fines d'entre elles, qui sont dues à la pollution
urbaine, atteignent directement les alvéoles pulmonaires.
Selon l'Institut
national de la santé et de la recherche médicale - l'INSERM -, les particules
fines sont une des causes directes de l'augmentation des cancers du poumon, l'un
des plus douloureux et des plus difficilement guéris. En effet, 10 % de ces
cancers contractés dans les grandes villes de France seraient attribuables aux
particules fines.
Or, selon cet avis, l'impact sanitaire de ces particules
est déjà constaté à des niveaux moyens de pollution. Ce serait donc l'exposition
régulière et continue à ces particules, même en moyenne concentration, bien plus
que l'exposition à des pics, qui serait dommageable pour la santé.
Madame la
secrétaire d'État, le Parlement procède actuellement à l'examen du projet de loi
de mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, qui prévoit un plan ambitieux
de réduction de 30 % des concentrations moyennes de particules fines dans l'air
ambiant d'ici à 2015.
Pouvez-vous nous décrire les mesures que le
Gouvernement compte prendre pour atteindre ces objectifs et s'attaquer à un
problème qui nous inquiète, nous concerne tous et menace les plus fragiles
d'entre nous ?
M. le président. La parole est à Mme Chantal
Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie.
Mme Chantal
Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie. Vous avez
raison, monsieur le député, l'avis que l'AFSSET vient de rendre sur les
particules fines est particulièrement préoccupant : il indique en effet que ce
n'est pas seulement en cas de pic de pollution qu'il y a danger pour la santé,
qu'il n'y a pas de seuil en deçà duquel les particules fines n'ont aucun impact
sur la santé.
Qu'allons-nous faire ? Nous entendons d'abord conserver le
dispositif d'alerte en cas de pic de pollution, car il est important pour les
personnes les plus fragiles. Mais nous allons surtout mettre en oeuvre un plan
pour réduire de 30 % la présence de particules fines dans l'air d'ici à 2015.
Nous le présenterons, avec Roselyne Bachelot, à partir du mois d'avril dans le
cadre du plan national santé environnement 2, dont un chapitre spécifique sera
consacré aux particules.
Nous visons en priorité deux secteurs : le transport
et le chauffage. Nous prendrons des mesures pour renouveler le parc existant.
Ainsi, les chaudières à bois installées chez les particuliers, qui ont, en
général, beaucoup plus de sept ans, sont les plus polluantes. De même, la prime
à la casse et le bonus-malus facilitent le renouvellement du parc
automobile.
Nous comptons ensuite augmenter le niveau réglementaire
d'exigences en termes d'émission. Nous l'avons déjà fait dans le cadre du Fonds
pour la chaleur d'origine renouvelable, qui est essentiellement à base de bois
et que nous allons développer dans d'autres secteurs.
Enfin, toujours dans le
cadre du plan national santé environnement, nous allons mettre l'accent sur les
inégalités environnementales. En matière de particules, c'est un point
extrêmement important, car ce sont les personnes les plus fragiles qui en sont
les premières victimes. (Applaudissements sur les bancs des groupes UMP et
NC.)
|