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Texte de la QUESTION :
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M. Hervé Gaymard attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les retards de plus en plus fréquents sur les grandes lignes et lignes TGV de la SNCF. Le président de la SNCF ayant récemment déclaré que les retards risquaient de se multiplier en raison de la réalisation d'importants travaux sur les voies ferrées, il est indispensable que l'usager, quand il achète son billet, soit informé de la durée réelle du trajet, afin d'organiser son déplacement en connaissance de cause. Hormis les causes imprévisibles de retard, il doit être possible d'avertir en amont les usagers, car les travaux sur les voies font l'objet d'une programmation minutieuse. Il souhaiterait donc connaître les mesures envisagées par le ministère afin d'améliorer l'information des voyageurs sur ce sujet.
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Texte de la REPONSE :
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Après une fin d'année 2010 marquée par la dégradation de la qualité de service, la ponctualité des trains de la SNCF s'est redressée sur les huit premiers mois de l'année 2011. La ponctualité à cinq minutes atteint 90 % sur les Transiliens et dépasse les 92 % sur les TER, tandis que la régularité des TGV et les trains d'équilibre du territoire (TET) s'établit à environ 90 %. Ce rétablissement résulte notamment des premières mesures mises en oeuvre par la SNCF, en collaboration avec Réseau ferré de France (RFF), dans le cadre du plan dit « des 12 lignes sensibles ». L'objectif prioritaire pour 2012 est d'améliorer le fonctionnement global du système ferroviaire en particulier en termes de régularité. Cependant, la réalisation de nombreux travaux indispensables pour remettre à niveau le réseau générera des perturbations, parfois longues sur certains axes. Ces travaux s'inscrivent dans le programme de rénovation du réseau ferroviaire français. Débuté en 2008, ce plan d'investissement de 13 Mdeuros sur la période 2008-2015 vise à rattraper le vieillissement causé par une longue période de sous-investissements. L'engagement pris par RFF et la SNCF est que tout soit mis en oeuvre pour réduire ces perturbations au strict minimum. L'ensemble de ces opérations est donc minutieusement planifié, avec le souci d'impacter le moins possible la circulation des trains de la SNCF et des autres entreprises ferroviaires. Diverses mesures d'organisation sont mises en oeuvre, telles que la concentration des travaux sur des plages horaires bien définies, notamment de nuit sur les axes les plus chargés. Cette planification précise des travaux est couplée à un effort particulier porté sur l'information des voyageurs dans les médias, dans les gares et sur Internet. Les nouveaux horaires sont d'ores et déjà connus et sont à disposition du public sur le site Internet de la SNCF depuis le 26 septembre (http://horaires20l2-sncf.com/), afin de permettre aux voyageurs d'anticiper les changements et d'adapter leurs déplacements. La campagne de sensibilisation menée conjointement par la SNCF, RFF et le ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement depuis l'été 2011 souscrit également à cet objectif d'information des usagers.
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