FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 115793  de  M.   Saint-Léger Francis ( Union pour un Mouvement Populaire - Lozère ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Écologie, développement durable, transports et logement
Ministère attributaire :  Écologie, développement durable et énergie
Question publiée au JO le :  02/08/2011  page :  8283
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  animaux
Tête d'analyse :  oiseaux
Analyse :  baguage
Texte de la QUESTION : M. Francis Saint-Léger attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur les conséquences parfois dommageables du baguage des oiseaux sauvages. Il souhaiterait connaître l'estimation du taux de mortalité des oiseaux qui résulte de ces opérations.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Languedoc-Roussillon N