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Texte de la QUESTION :
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M. Jacques Lamblin alerte M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative sur le problème soulevé par l'introduction de l'étude de la théorie du gender au programme des sciences de la vie et de la terre en classe de première. En effet, la réforme de cette discipline, qui entrera en vigueur à la rentrée prochaine, prévoit que certains préceptes nouveaux seront adjoints à l'enseignement dispensé aux élèves des classes de première, dont la théorie du gender. Or nombre de professeurs enseignant cette discipline sont choqués par la manière dont est traité ce sujet dans les nouveaux manuels scolaires qui seront utilisés à la rentrée prochaine. Au-delà, les professeurs concernés estiment également que l'enseignement de la théorie du gender va bien au-delà de la mission éducative qui leur est assignée par l'article L. 111-2 du code de l'éducation. Selon eux, ce sujet ne peut être abordé sans porter atteinte à leur liberté intellectuelle, à la liberté de conscience de leurs élèves, ainsi qu'aux choix de vie de chacun. C'est pourquoi il lui demande quelles mesures il compte prendre, afin de concilier le droit de retrait des professeurs avec l'intérêt des élèves dans la perspective des examens futurs, et notamment s'il envisage de retirer l'étude de ce thème sinon du programme des sciences et vie de la terre, du moins des programmes des futurs examens.
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Texte de la REPONSE :
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Inscrite dans le code de l'éducation, l'éducation à la sexualité repose sur une démarche éducative qui répond à la fois à des questions de santé publique (grossesses précoces non désirées, infections sexuellement transmissibles, etc.) et à des problématiques concernant les relations entre garçons et filles (violences sexuelles, pornographie, lutte contre les préjugés sexistes ou homophobes, etc.). Le programme des classes de première s'inscrit dans la continuité des programmes du collège. Il complète les connaissances biologiques des élèves, notamment autour de la question des principes de reproduction sexuée. La « théorie du genre » n'apparaît pas dans le texte des programmes de SVT. La thématique féminin/masculin, et en particulier le chapitre devenir homme ou femme, permet à chaque élève d'aborder la différence entre identité sexuelle et orientation sexuelle, à partir d'études de phénomènes biologiques incontestables, comme les étapes de la différenciation des organes sexuels depuis la conception jusqu'à la puberté. Comme l'ensemble des programmes d'enseignement, le programme de sciences des séries L et ES a d'abord été élaboré par un groupe d'experts scientifiques missioné par le ministère. Après une vaste consultation publique nationale, il a été présenté au conseil supérieur de l'éducation en mai 2010. Après avis de cette commission le contenu des textes a été adressé au ministre et validé par un arrêté publié au Journal officiel instituant ainsi le nouveau programme. À l'heure où la lutte contre les discriminations constitue un enjeu et une préoccupation majeure des politiques publiques, il semble indispensable d'aborder la question de la sexualité et de l'orientation sexuelle au cours de la scolarité. En ce sens, ce programme est particulièrement adapté aux séries des baccalauréats humanistes L et ES, ce qui leur permet, outre l'aspect biologique, de mieux appréhender les questions de société. La polémique suscitée autour de cette théorie ne concerne ni les programmes de l'éducation nationale, ceux-ci ayant une valeur réglementaire et officielle, ni les ressources pédagogiques produites par l'institution. Elle porte uniquement sur le contenu des manuels scolaires d'initiative privée relevant de la seule responsabilité des éditeurs. Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative n'a, pour sa part, ni vocation ni droit d'interdire ou de censurer le contenu éditorial des manuels. S'agissant du choix des manuels scolaires, les enseignants, disposant d'une liberté pédagogique, choisissent eux-mêmes les ouvrages qu'ils souhaitent utiliser. Dans chaque établissement, l'équipe enseignante se regroupe par discipline afin d'établir la liste des manuels à utiliser, qui est ensuite validée par le chef d'établissement. Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative fait parfaitement confiance au professionnalisme, à l'expertise et au sens de l'éthique des professeurs pour enseigner le programme avec toute la rigueur intellectuelle nécessaire.
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