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Texte de la REPONSE :
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L'objectif réaffirmé par la SNCF est de pérenniser sur le long terme ses activités industrielles de maintenance et de rénovation des matériels roulants sur les sites de Périgueux et Saintes. Compte tenu des besoins décroissants du marché français en matière de rénovation de matériels roulants, le plan de charge de ces deux ateliers n'est pas assuré à moyen terme. Pour y remédier, la SNCF cessera progressivement de sous-traiter ses opérations de rénovation de matériel ; elle devrait également recourir à la fermeture, en 2014, de son unité de rénovation de Rennes, afin de concentrer cette activité sur les seuls sites de Périgueux et Saintes. La SNCF estime qu'il lui sera également nécessaire de conquérir des marchés nouveaux pour le compte d'autres entreprises ferroviaires. C'est dans le cadre de cette stratégie que s'inscrit le projet de mutualisation de la gestion des ateliers de Saintes et de Périgueux. Par ce biais, la SNCF vise une réduction des coûts de fonctionnement des deux sites afin de leur conférer de meilleures chances dans le cadre de futurs appels d'offres. Ce projet qui a déjà été présenté au sein des deux établissements doit prochainement faire l'objet de consultations auprès des instances représentatives du personnel. Dans un contexte d'ouverture progressive à la concurrence de l'ensemble des métiers du secteur ferroviaire, il est impératif que la SNCF mette en oeuvre les évolutions nécessaires à la réduction de ses coûts de structure. Cette stratégie offensive sur le marché de la maintenance des matériels est, de surcroît, nécessaire afin d'éviter une perte d'efficacité de ces fonctions supports de l'entreprise. Plus encore, elle lui permettra de mettre à profit le savoir-faire et l'expertise de ses 23 000 cheminots affectés à ces activités afin d'en faire un relais de croissance important. Conscient des inquiétudes que peuvent susciter de telles évolutions, le Gouvernement a demandé à la SNCF de veiller aux conséquences de ses choix sur l'emploi local.
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