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Texte de la REPONSE :
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Le ministère des sports est très attentif au développement du sport de haut niveau, à son organisation, comme à son financement. Chaque année, près de 70 % des crédits alloués aux fédérations sportives agréées permettent de financer l'aide à la structuration et la pérennisation du haut niveau et la préparation des équipes de France (action 2 du programme sport : développement du sport de haut niveau). Ces crédits sont alloués dans le cadre des conventions d'objectifs négociées sur quatre années. Au titre des années 2009-2012, il a été demandé aux fédérations de s'engager sur un certain nombre d'indicateurs financiers et sportifs, notamment les résultats de leurs équipes de France. Au titre de l'action 2 du programme sport « développement du sport de haut niveau », la Fédération française de rugby (FFR) a reçu 705 000 euros en 2011. Cette aide a été fléchée exclusivement sur les structures du parcours de l'excellence sportive de cette fédération ainsi que sur le rugby à 7, future discipline olympique, et la filière féminine. En effet, considérant que la FFR était en capacité de financer de façon autonome l'équipe de France senior homme et son encadrement, le ministère des sports n'a versé aucune aide sur ce secteur. Les déplacements de l'équipe de France, de son encadrement technique, et des élus de la FFR en Nouvelle-Zélande ont donc été financés sur les fonds propres de la fédération.
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