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Texte de la QUESTION :
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M. Michel Vauzelle attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le récent sommet de la Ligue arabe et le plan de sortie de crise alors élaboré concernant la Syrie. Ce plan, prévoyant l'arrêt total de la violence, l'évacuation des villes par l'armée syrienne, la libération des prisonniers, un dialogue avec l'opposition et la présence d'observateurs de la Ligue arabe sur le territoire syrien, a été accepté par Damas. Il pourrait naturellement s'agir d'un moyen, pour ce régime, de gagner du temps face aux pressions internationales dont il est l'objet et à l'abandon de certains de ses soutiens parmi les plus précieux. Cependant, ce plan a l'immense mérite de proposer une perspective de règlement de cette crise interne au monde arabe qui permettrait, s'il s'applique malgré la faiblesse des moyens de coercition prévus, de stopper un massacre de grande ampleur. Il lui demande donc quelle est son analyse sur ce plan et quelles mesures il pourrait prendre afin de favoriser sa réalisation.
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