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Texte de la QUESTION :
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M. Gérard Gaudron attire l'attention de M. le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, sur les conditions de transports au quotidien de nombreux usagers du RER B. En effet, à la suite de la découverte d'amiante dans les rames, les conducteurs ont récemment encore utilisé leur droit de retrait, ce qui a causé la suppression de l'interconnexion à la gare du Nord. La ligne B, qui transporte 900 000 personnes chaque jour, connaît en effet, une dégradation de son trafic, 16 rames récemment rénovées ayant été retirées de la circulation après la découverte d'amiante sur l'une d'elles. Il lui demande quelles mesures pourraient être prises afin que cette situation ne soit pas difficilement supportable aux usagers et ne perdure trop longtemps.
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Texte de la REPONSE :
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Les cent-dix-neuf rames MI79 de la ligne B construites à la fin des années 1970 ont été soumises à la fin des années 1990 à des opérations spécifiques pour retirer l'amiante volatile, conformément à la réglementation en vigueur à cette date. À l'occasion de la rénovation du matériel roulant du RER B décidée par le syndicat des transporteurs d'île-de-France (STIF) le 11 juillet 2007, les entreprises chargées des opérations de rénovation procèdent au désamiantage partiel des zones où des revêtements insonorisants et des peintures peuvent contenir de l'amiante sous forme liée, situées essentiellement sous le plancher des rames. Cette opération est effectuée par des entreprises agréées. À la suite de la constatation, le 9 septembre 2011, de la présence de poussières en sous-châssis d'une rame MI79 rénovée du RER B, la RATP a procédé à un examen des seize rames rénovées pour identifier la source du problème et les risques éventuellement encourus, tant par ses agents que par les usagers. Au vu des résultats des analyses du 13 septembre 2011 révélant la présence de fibres d'amiante, la RATP a décidé de procéder au nettoyage adapté de ces rames, qui sont donc immobilisées, et de suspendre corrélativement les rénovations. Prises au nom du principe de précaution, ces décisions impliquent cependant une exploitation partielle de la ligne malgré le recours au matériel roulant de réserve. Les opérations de dépoussiérage se déroulent selon un protocole contraignant, arrêté à l'issue de discussions avec la direction générale du travail. Les seize rames concernées sont transférées vers les sites habilités pour une telle opération. Selon la RATP, la remise en circulation de ces rames devrait se faire progressivement au cours du premier semestre 2012, et l'offre devrait être assurée dans des conditions optimales dès la fin du premier trimestre. Dans l'attente d'un retour à une situation normale en termes de disponibilité des rames, les équipes de la RATP et de la SNCF, coexploitante de la ligne, sont mobilisées pour informer les voyageurs. En outre, les prochaines rénovations des rames seront effectuées selon un processus renforcé. Les premières rames rénovées selon ce processus devraient être réceptionnées par la RATP d'ici le début 2012. Dans ces circonstances, la RATP a pris des décisions de nature à garantir le strict respect des normes de sécurité pour les salariés et les voyageurs et à assurer une exploitation de la ligne B dans des conditions aussi satisfaisantes que possible pour les Franciliens. Elle continue à travailler activement avec la SNCF pour réduire l'impact de cette situation sur les usagers.
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