FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 124294  de  M.   Liebgott Michel ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - Moselle ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Industrie, énergie et économie numérique
Ministère attributaire :  Enseignement supérieur et recherche
Question publiée au JO le :  13/12/2011  page :  12981
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  recherche
Tête d'analyse :  développement
Analyse :  nanotechnologies. perspectives
Texte de la QUESTION : M. Michel Liebgott interroge M. le ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la récente note d'analyse rédigée par le Centre d'analyse stratégique pour un développement responsable des nanotechnologies. Les auteurs de cette note préconisent « de prévenir les risques sanitaires et environnementaux selon trois axes : stabilisation des matériaux dès leur conception, mesure et traçabilité des nanoparticules, maîtrise de l'exposition ». Il souhaite donc qu'il lui indique les moyens qu'il entend mettre en oeuvre pour répondre à cette recommandation.
Texte de la REPONSE :
S.R.C. 13 FM Lorraine N