Question N° :
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Ministère interrogé : |
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Question publiée au JO le :
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Réponse publiée au JO le :
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Rubrique : |
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Tête d'analyse : |
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Analyse : |
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Texte de la REPONSE : |
Le tableau de synthèse des données budgétaires du projet Chorus présenté sera modifié, dès le RAP 2011, afin de faire apparaitre les coûts de fonctionnement spécifiques au projet (T2 et T3). Seront également mentionnés, pour mémoire, les crédits liés au projet gérés au sein du programme 218 au titre d’une dotation globale de fonctionnement. Le tableau sera par ailleurs complété avec les données prévisionnelles des années 2014 et 2015, conformément au périmètre de l’étude Mareva. |