Question N° :
127441
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de
M.
Carayon Bernard
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Tarn
) |
QE
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Question retirée
le :
19/06/2012
(
Fin de mandat
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Ministère interrogé : |
Travail, emploi et santé
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Ministère attributaire : |
Agriculture et agroalimentaire
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Question publiée au JO le :
31/01/2012
page :
935
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Date de changement d'attribution :
17/05/2012
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Rubrique :
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retraites : généralités
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Tête d'analyse :
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annuités liquidables
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Analyse :
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années d'études en alternance. rachat. modalités
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Texte de la QUESTION :
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M. Bernard Carayon appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur le rachat des années d'études effectuées en alternance au sein des maisons familiales rurales. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles sont les modalités en vigueur.
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Texte de la REPONSE :
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