FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 12989  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 27/05/2008  ( Retrait à l'initiative de l'auteur )
Ministère interrogé :  Écologie
Ministère attributaire :  Écologie
Question publiée au JO le :  18/12/2007  page :  7933
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge Mme la secrétaire d'État chargée de l'écologie sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 AU Franche-Comté N