FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 12990  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 27/05/2008  ( Retrait à l'initiative de l'auteur )
Ministère interrogé :  Écologie, développement et aménagement durables
Ministère attributaire :  Écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Question publiée au JO le :  18/12/2007  page :  7930
Date de changement d'attribution :  18/03/2008
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 AU Franche-Comté N