FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 12992  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Culture et communication
Ministère attributaire :  Culture et communication
Question publiée au JO le :  18/12/2007  page :  7928
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge Mme la ministre de la culture et de la communication sur les actions mises en place dans son ministère en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Franche-Comté N