FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 12996  de  M.   Zumkeller Michel ( Union pour un Mouvement Populaire - Territoire-de-Belfort ) QE
Question retirée  le : 29/01/2008  ( Retrait pour cause de question identique )
Ministère interrogé :  Anciens combattants
Ministère attributaire :  Défense
Question publiée au JO le :  18/12/2007  page :  7921
Date de changement d'attribution :  22/01/2008
Rubrique :  environnement
Tête d'analyse :  politique de l'environnement
Analyse :  administrations et ministères
Texte de la QUESTION : M. Michel Zumkeller interroge M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur les actions mises en place dans son ministère, en matière de préservation de l'environnement et de développement durable.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 ID Franche-Comté N