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Texte de la QUESTION :
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M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur la référence aux risques de la conduite de nuit dans le code de la route. En effet, la conduite de nuit est particulièrement accidentogène, or le code de la route lui-même ne recommande rien d'autre que de réduire sa vitesse de nuit. En conséquence, il le prie de bien vouloir lui indiquer ses intentions quant à la prise en compte dans le code de la route des risques d'accidents de circulation survenant la nuit.
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Texte de la REPONSE :
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Il existe, effectivement, un sur-risque d'accidents la nuit, puisque 10 % du trafic circule de nuit, alors qu'en 2007 la part des accidents corporels est de 31 % et celle des tués de 45 %. Les caractéristiques de ces accidents (notamment l'heure, le réseau routier, la catégorie d'usagers, la classe d'âge, la consommation d'alcool et de stupéfiants) sont connues grâce au fichier national des accidents corporels de la circulation routière. On constate ainsi une fréquence plus élevée des accidents avec alcool la nuit : en 2007, on déplorait, en semaine, 12 % de tués dans les accidents avec alcool le jour contre 34 % la nuit. Le week-end, ces parts étaient respectivement de 27 % et 54 %. Les mesures de vitesse des véhicules faites par l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR), dans le cadre de l'observatoire des vitesses, montrent que les conducteurs roulent généralement plus vite et respectent moins les limitations de vitesse la nuit. À ces problèmes de comportement, s'ajoutent la visibilité réduite et la fatigue qui sont également des facteurs d'accidents plus spécifiques à la nuit que pendant la journée. La visibilité réduite peut entraîner des problèmes de détectabilité entre les usagers, notamment pour les piétons et les cyclistes. À ce sujet, le comité interministériel de la sécurité routière du 13 février 2008 a rendu obligatoire le port d'un gilet rétro-réfléchissant par tous les cyclistes, de nuit et hors agglomération, à compter du 1er octobre 2008. La lutte contre les risques liés à l'alcool et aux stupéfiants, particulièrement présents la nuit, a été renforcée par plusieurs actions. Les discothèques devront s'équiper de bornes éthylotests électroniques pour permettre aux clients qui le souhaitent de contrôler leur alcoolémie. Les restrictions de la vente de boissons alcooliques dans les points de vente de carburant seront étendues. Les sanctions seront renforcées (confiscation du véhicule) en cas de récidive des délits de conduite en état d'alcoolémie ou d'usage de stupéfiants. Le déploiement de tests salivaires, rapides et performants, permet de mieux dépister et réprimer la consommation des produits stupéfiants en situation de conduite. Enfin, il est conseillé aux automobilistes de bien préparer leur déplacement : en se renseignant sur les conditions météorologiques et en différant leur départ en cas de brouillard ou d'alerte météorologique ; en étudiant leur itinéraire et en évaluant, voire en surévaluant, leur temps de parcours, en intégrant une pause toutes les deux heures afin d'éviter d'achever leur trajet tard dans la nuit ; en contrôlant l'état de leur véhicule, notamment, l'éclairage, le gilet, le triangle ainsi que les essuie-glaces.
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