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Texte de la QUESTION :
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Mme Delphine Batho interroge M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur la nocivité du Cruiser OSR sur les abeilles et les bourdons. Le 29 mars 2012, la revue américaine Sciences a publié deux études, dont une étude française menée par des scientifiques de l'INRA Poitou-Charentes, avec le concours du CNRS de Chizé qui met en évidence le rôle du Cruiser OSR dans le déclin des abeilles, non pas par toxicité directe mais en perturbant leur orientation et leur capacité à retrouver la ruche. En effet, les conclusions de ce travail montrent que « l'exposition à une très faible dose et bien inférieure à la dose létale de cette molécule entraîne une disparition des abeilles deux à trois fois supérieure à la normale ». Le Conseil d'État avait annulé, en 2008 et en 2009 l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser, et le 3 octobre 2011, du Cruiser 350, toutes ces versions contenant la même molécule, le thiamétoxam. Déjà, dans la question écrite n° 113383, elle lui demandait s'il comptait abroger, dans les meilleurs délais, l'autorisation du Cruiser OSR et, au-delà, de toute forme d'insecticide contenant du thiamétoxam. Le 30 mars 2012, M. le ministre de l'agriculture a annoncé une éventuelle interdiction de ce pesticide, suspendue à l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, qui interviendra seulement fin mai. Le principe de précaution devrait s'appliquer immédiatement. C'est pourquoi, elle lui réitère sa demande d'annulation, sans délai, de l'autorisation de mise sur le marché de l'insecticide Cruiser OSR.
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