FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 132348  de  M.   Bourg-Broc Bruno ( Union pour un Mouvement Populaire - Marne ) QE
Question retirée  le : 19/06/2012  ( Fin de mandat )
Ministère interrogé :  Défense et anciens combattants
Ministère attributaire :  Défense
Question publiée au JO le :  01/05/2012  page :  3218
Date de changement d'attribution :  17/05/2012
Rubrique :  défense
Tête d'analyse :  officiers
Analyse :  effectifs de personnel
Texte de la QUESTION : M. Bruno Bourg-Broc a pris connaissance avec intérêt de l'arrêté du 13 avril 2012 fixant les plafonds des effectifs des militaires appartenant à certains corps d'officiers. Il prie M. le ministre de la défense et des anciens combattants de bien vouloir lui expliquer quelles sont les raisons qui ont abouti à une telle pyramide des grades.
Texte de la REPONSE :
UMP 13 FM Champagne-Ardenne N