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Texte de la QUESTION :
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M. Philippe Gosselin attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le syndrome du nez vide. Ce syndrome est une maladie iatrogène qui apparaît suite à une turbinectomie par laquelle une quantité plus ou moins grande de tissu muqueux de cornet est enlevée chirurgicalement de la cavité nasale lorsque celle-ci présente une obstruction persistante et résistante aux traitements classiques. Or ces cornets, qui constituent la majeure partie du tissu fonctionnel du nez interne, jouent un rôle fondamental, notamment en ajustant l'air inspiré à la température du corps, en le filtrant, en l'humidifiant et en le pressurisant. Dans un certain nombre de cas difficilement évaluables en l'absence d'études précises, une turbinectomie peut altérer ces fonctions et entraîner un syndrome du nez vide dont les conséquences peuvent être très dommageables : sècheresse extrême des muqueuses ou hypersécrétions postérieures avec mucosités épaisses, maux de tête récurrents, algies vasculaires, douleurs des yeux, hyperventilation, apnées du sommeil, multiples réveils et fatigue chronique, essoufflement, obstruction nasale paradoxale, perte de l'odorat, etc. Ces symptômes sont rarement compatibles avec la poursuite d'une activité professionnelle et imposent l'utilisation d'un matériel médical coûteux (humidificateur d'air, fauteuil, etc.). Pour autant, le syndrome du nez vide ne figure toujours pas sur la liste des affections de longues durée (ALD) établie à l'article D. 322-1 du code de la sécurité sociale, même s'il remplit les critères d'une affection « comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse », tel que l'indique l'article 322-3 du code de la sécurité sociale. Il ne permet pas à ceux qui en sont victimes d'obtenir une pension d'invalidité bien qu'il puisse rendre impossible l'exercice d'une activité professionnelle. Il lui demande donc dans quelle mesure les personnes souffrant du syndrome du nez vide pourraient être reconnues comme victimes d'accident iatrogène, qu'elles puissent prétendre, selon la gravité de leur pathologie, au bénéfice d'une pension d'invalidité et que ce syndrome soit inscrit sur la liste des affections de longue durée.
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