13ème législature

Question N° : 14488	de  M.   Ginesy Charles-Ange ( Union pour un Mouvement Populaire - Alpes-Maritimes )	QE
Question retirée  le : 11/03/2008  ( Retrait pour cause de question identique )
Ministère interrogé :	Anciens combattants
Ministère attributaire :	Défense
	Question publiée au JO le :  15/01/2008  page :  253
	Date de changement d'attribution :  19/02/2008
Rubrique :	environnement
Tête d'analyse :	politique de l'environnement
Analyse :	administrations et ministères
Texte de la QUESTION :	M. Charles-Ange Ginesy interroge M. le secrétaire d'État à la défense, chargé des anciens combattants, sur l'action du ministère en matière de respect de l'environnement. En effet, à l'heure où le président de l'Assemblée nationale propose à la représentation nationale de donner l'exemple en faisant dresser un bilan carbone à l'Assemblée nationale pour connaître l'impact de celle-ci sur l'environnement, il souhaiterait savoir si un tel bilan est prévu concernant ce ministère, et si oui, dans quels délais.
Texte de la REPONSE :

UMP 13 ID Provence-Alpes-Côte-d'Azur N