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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Louis Christ attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement sur la circulation des poids-lourds dans le massif vosgien. Au terme de travaux de sécurisation, qui ont duré près de quatre ans, le tunnel Maurice-Lemaire de Sainte-Marie-aux-Mines a été rendu à la circulation en 2008. Pendant cette période de fermeture, le trafic routier s'est massivement reporté sur les cols vosgiens (col du Bonhomme, col de Bussang, col de Sâales). Le col du Bonhomme est actuellement franchi par plus de 1 200 poids-lourds chaque jour. Des nuisances importantes et de tous ordres touchent de ce fait les riverains. Par ailleurs, des problèmes d'entretien de voies et de sécurité préoccupent particulièrement les collectivités traversées par un transit, pour lequel la RD 415 n'est absolument pas adaptée. Il lui demande quelles mesures les pouvoirs publics entendent mettre en oeuvre et selon quel calendrier, pour assurer une meilleure gestion des flux routiers en région Alsace et, en particulier, dans le massif vosgien.
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Texte de la REPONSE :
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CIRCULATION DES POIDS LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN M. le président. La parole est à M. Jean-Louis
Christ, pour exposer sa question n° 1584 relative à la circulation des poids
lourds dans le massif vosgien.
M. Jean-Louis Christ.
Monsieur le ministre chargé des transports, la circulation des poids lourds en
transit sur les départementales en direction des trois grands cols vosgiens est
devenue préoccupante, voire insupportable tant pour les élus locaux que pour les
collectivités locales.
Au terme de travaux de sécurisation qui ont duré près
de quatre ans, le tunnel Maurice-Lemaire de Sainte-Marie-aux-Mines a été rendu à
la circulation en 2008.
Pendant la période de fermeture, le trafic routier
s'est massivement reporté sur les cols vosgiens - col du Bonhomme, col de
Bussang, col de Sâales. Ainsi, le col du Bonhomme est actuellement franchi par
plus de 1 200 poids lourds chaque jour.
Des nuisances importantes et de tous
ordres touchent de ce fait les riverains. Par ailleurs, des problèmes
d'entretien de voiries et de sécurité préoccupent particulièrement les
collectivités traversées par un transit pour lequel les départementales ne sont
absolument pas adaptées.
La situation est devenue intenable. Quelles mesures
le Gouvernement entend-il mettre en oeuvre, et selon quel calendrier, pour
assurer une meilleure gestion des flux routiers en Alsace et en particulier dans
le massif vosgien ?
M. le président. La parole est à M.
Thierry Mariani, ministre chargé des transports.
M. Thierry
Mariani, ministre chargé des transports. La question de la
circulation des poids lourds dans le massif vosgien est particulièrement
sensible ; je sais, monsieur le député, que vous êtes intervenu souvent sur ce
sujet qui vous tient particulièrement à coeur.
Les différentes solutions
présentées et proposées par les élus locaux à Mme Nathalie Kosciusko-Morizet,
ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement,
et à moi-même, ne faisaient pas consensus. C'est pourquoi nous avons demandé au
Conseil général de l'environnement et du développement durable de diligenter une
expertise. Cette étude a été réalisée par M. Jacques Sicherman, qui vient de me
remettre son rapport.
À la suite de celui-ci, Mme la ministre a pris
officiellement l'engagement qu'une table ronde serait organisée, associant les
différents acteurs concernés par les conclusions du rapport, sous l'égide du
préfet de région. Vous y serez évidemment présent.
Je souhaite toutefois
partager avec vous les grandes orientations esquissées dans ce rapport. M.
Sicherman propose de traiter, comme l'État le lui avait suggéré, l'ensemble des
sujets dans le même temps afin de régler la situation dans sa globalité.
Une
solution acceptable par tous les acteurs concernés de gestion durable de la
circulation des poids lourds dans le massif vosgien pourrait être la
suivante.
Une réglementation adéquate de circulation serait mise en place.
Dans cette hypothèse, l'utilisation de la RD 415 d'une part - c'est-à-dire le
col du Bonhomme -, mais également des RD 420 et RD 1420, serait réservée aux
véhicules qui chargent et déchargent dans un périmètre donné autour du
massif.
Les conditions financières du passage dans le tunnel Maurice-Lemaire
seraient dans le même temps améliorées : des discussions sont ouvertes avec la
société Autoroutes Paris-Rhin-Rhône pour améliorer les conditions de remise
tarifaire aux poids lourds ; la contrepartie de cet effort consisterait en un
versement par les collectivités locales des contributions d'équilibre de la
concession qui avaient été prévues il y a plusieurs années, la région Alsace
ayant jusqu'ici seule satisfait à cet engagement contractuel.
Enfin, la
déviation de Châtenois, dont l'enquête publique va très prochainement être
lancée, serait réalisée. Je confirme ici l'engagement de l'État. C'est également
un dossier sur lequel vous êtes intervenu à de multiples reprises.
C'est
cette réponse globale au problème que vous soulevez que Nathalie
Kosciusko-Morizet et moi-même entendons soutenir et mettre en oeuvre avec
détermination, afin de concilier un sujet économique réel et un impératif de
préservation de l'environnement et du cadre de vie dans le massif
vosgien.
M. le président. La parole est à M. Jean-Louis
Christ.
M. Jean-Louis Christ. Je vous remercie de votre
réponse, monsieur le ministre. Cette solution consensuelle et pragmatique doit,
vous avez raison, être mise en oeuvre le plus rapidement possible. Je l'espère
d'autant plus que la patience des riverains est épuisée par ce trafic qui dure
depuis trois ans.
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