| Question N° :
1638
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de
M.
Cosyns Louis
(
Union pour un Mouvement Populaire
- Cher
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QE
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Ministère interrogé : |
Santé, jeunesse et sports
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Ministère attributaire : |
Santé, jeunesse et sports
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Question publiée au JO le :
31/07/2007
page :
5044
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Réponse publiée au JO le :
04/12/2007
page :
7708
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Rubrique :
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établissements de santé
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Tête d'analyse :
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équipements
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Analyse :
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échographes
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Texte de la QUESTION :
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M. Louis Cosyns appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur l'équipement des établissements de santé en échographes. On constate actuellement un allongement des durées d'attente. C'est pourquoi il lui demande de bien vouloir lui indiquer les mesures qu'il entend prendre afin de raccourcir le délai d'attente et d'améliorer le taux d'équipement en échographes des établissements de santé.
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Texte de la REPONSE :
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Les échographes sont des dispositifs médicaux qui ne sont pas soumis à autorisation de l'agence régionale de l'hospitalisation (ARH). Il appartient donc à chaque établissement de santé d'apprécier son besoin d'équipement en échographes supplémentaires, en fonction notamment des délais d'attente observés.
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