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Texte de la QUESTION :
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M. Philippe Tourtelier attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur les inquiétudes d'apiculteurs, et de nombreuses associations environnementales associées au Grenelle de l'environnement, concernant l'insecticide cruiser. Ce produit phytopharmaceutique, utilisé en enrobage de semence de maïs, contient une substance active, le thiametoxam. Cet insecticide «systémique» pénètre dans l'ensemble de la plante par la sève. De la famille des neurotoxiques, le thiametoxam reste très longtemps actif dans le sol, dans l'eau et les plantes dans lesquelles se diffuse sa toxicité. S'attaquant au système nerveux des insectes, cruiser est jugé dangereux pour les abeilles et de nombreux insectes pollinisateurs. Proche de deux autres insecticides, gaucho et régent, incriminés dans la mortalité anormale des abeilles avant d'être interdits, ce produit est contesté par l'ensemble de la filière apicole, et notamment le syndicat des apiculteurs professionnels de Bretagne, le syndicat des apiculteurs professionnels du centre et de l'ouest. Mobilisées contre cruiser, les associations écologiques rappellent que l'un des objectifs du «Grenelle» est la réduction de l'usage des pesticides. Tous s'inquiètent de sa récente mise sur le marché, autorisée, mais assortie de toute une série de mesures de mise en oeuvre qui font craindre une importante dangerosité et surtout le risque que ces conditions d'usage ne puissent être réellement contrôlées par l'administration. Pour mémoire, l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) impose notamment : des semis avant le 15 mai pour réduire la période de floraison (et limiter l'exposition de l'abeille aux pollens des maïs) ; une distance de 3 km entre les parcelles traitées et les ruches ; une autorisation uniquement pour le maïs ensilage, le maïs grain et le maïs porte graine femelle (ce qui interdit le porte graine mâle et le maïs doux) ; une rotation de culture après un maïs traité avec cruiser, non attractive pour l'abeille ou des fauchages avant floraison, etc. Il sera bien difficile, sinon impossible, pour les services administratifs de vérifier le respect de ces conditions dans les millions d'hectares potentiellement concernés. Le ministère de l'agriculture lui-même reconnaît que ces «mesures de gestion particulièrement strictes» ne seront accompagnées «de suivi et de surveillance» des parcelles et des ruchers, que, à titre expérimental, en région Aquitaine, Midi-Pyrénées et Rhône-Alpes. Cette hypothèse n'est pas satisfaisante d'autant plus qu'il semblerait que les protocoles restent flous. Les apiculteurs souhaitent qu'ils soient précisés avec en particulier le concours du ministère de l'écologie, ce qui ne semble pas encore acquis. Compte tenu des incertitudes autour du cruiser pour les abeilles, plusieurs organisations protectrices de l'environnement rappellent le refus des «OGM pesticides» sur notre territoire, décision positive après le «Grenelle» qui va à l'encontre d'une autorisation des semis de maïs au thiametoxam d'ici le 15 mai ! Elles demandent le retrait ce cette substance insecticide, estimant que les études actuelles sont insuffisantes pour attester l'absence de risque. Elles insistent sur l'effondrement très important des populations d'abeilles en zone agricole, rappellent que celles-ci sont un des indicateurs de la biodiversité, et citent Albert Einstein «si l'abeille disparaît, l'humanité en a pour 4 ans». Aussi il lui demande, au nom du principe de précaution et compte tenu des limites des mesures de contrôle préconisées par le ministère de l'agriculture, d'intervenir pour interdire cruiser dans ces conditions.
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Texte de la REPONSE :
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Le ministre de l'agriculture et de la pêche a annoncé, par un communiqué de presse du 8 janvier 2008, avoir autorisé la mise sur le marché de l'insecticide systémique Cruiser, utilisé pour le traitement des semences de maïs. Cette autorisation a soulevé des inquiétudes chez les apiculteurs et de nombreuses associations de l'environnement face aux conséquences potentiellement néfastes de l'utilisation de ce produit contenant du thiamétoxam sur les abeilles et la biodiversité. Conformément à la recommandation émise par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), le ministre de l'agriculture et de la pêche a prévu de mettre en place un suivi et une surveillance de ruchers pilotes portant sur trois régions. Les modalités de ce suivi ont été définies en concertation avec les représentants des apiculteurs et des associations de protection de l'environnement, lors de deux réunions du comité de suivi de l'autorisation du Cruiser, tenues les 15 février et 10 avril 2008. Consécutivement à la réunion du comité de pilotage du 10 avril 2008, le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire a fait part de ses remarques et propositions de modification du protocole de suivi du Cruiser. Par ailleurs, le ministre de l'agriculture et de la pêche a rencontré, lors d'une réunion en février 2008, les organisations professionnelles apicoles et les ONG concernées et leur a affirmé sa volonté de conduire, pendant l'année 2008, cette observation contradictoire en lien étroit avec toutes les parties concernées. Les résultats de ce suivi permettront, le cas échéant, de revenir sur la décision d'autorisation du Cruiser ou sur les conditions d'utilisation par les agriculteurs des semences traitées avec ce produit avant la fin de l'année 2008.
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