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Texte de la QUESTION :
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M. Jean-Marc Roubaud attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le recours au xénon dans deux CHU français. Le xénon, gaz rare utilisé pour les phares "bleus" des voitures, a récemment fait son entrée comme anesthésiant dans les blocs opératoires de deux centres hospitaliers et universitaires. Le gaz médical Lenoxe d'Air Liquide, à base de xénon purifié et d'oxygène, a obtenu une autorisation de mise sur le marché (AMM) en Allemagne en 2005. Grâce à une procédure de reconnaissance mutuelle, l'AMM concerne désormais 12 pays européens, dont la France depuis octobre. Bien que rare et donc cher, le xénon présente le gros avantage, de par ses propriétés physiques, de faciliter une récupération du patient plus rapide, sans altérer les fonctions cardiovasculaires ni faire baisser la pression artérielle. De plus, éliminé très vite par la voie respiratoire, et non par le rein ou le foie, il permet un réveil extrêmement rapide et confortable. Par ailleurs, à l'heure où l'on se préoccupe beaucoup de l'environnement, le xénon est aussi qualifié d'écologique. Il est rejeté dans l'atmosphère sans pollution alors que les autres gaz anesthésiques participeraient pour 0,5 à 1 % à l'effet de serre. En conséquence, il lui demande de lui faire connaître si l'utilisation du xénon sera répandue sur notre territoire malgré son prix.
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Texte de la REPONSE :
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Le xénon est un gaz rare ayant fait récemment la preuve de son efficacité en tant qu'anesthésiant. En effet, une autorisation de mise sur le marché (AMM) a été octroyée en septembre 2007 en France à la spécialité LENOXe, suite à une procédure de reconnaissance mutuelle. L'article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit que l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques des médicaments sont limités aux produits agréés, dont la liste est établie par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale (liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités). L'article L. 5123-3 du même code précise que la liste des médicaments agréés aux collectivités est proposée par la commission de la transparence auprès de la Haute Autorité de santé (HAS). Par conséquent, l'utilisation du xénon (spécialité LENOXe) en tant qu'anesthésiant sera possible sur notre territoire sous réserve que le laboratoire exploitant dépose une demande de prise en charge par l'assurance maladie de cette spécialité dans les conditions prévues à l'article R. 163-8 du code de la sécurité sociale, que la commission de la transparence de la HAS rende un avis sur cette demande et qu'ensuite les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale prennent, le cas échéant, la décision de l'inscrire sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités.
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