FICHE QUESTION
13ème législature
Question N° : 20779  de  M.   Dolez Marc ( Gauche démocrate et républicaine - Nord ) QE
Question retirée  le : 25/01/2011  ( Retrait à l'initiative de l'auteur )
Ministère interrogé :  Santé, jeunesse, sports et vie associative
Ministère attributaire :  Travail, emploi et santé
Question publiée au JO le :  15/04/2008  page :  3194
Date de changement d'attribution :  14/11/2010
Rubrique :  déchets, pollution et nuisances
Tête d'analyse :  usines d'incinération
Analyse :  conséquences. santé
Texte de la QUESTION : M. Marc Dolez demande à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative de bien vouloir lui communiquer les conclusions qu'elle tire de la récente étude de l'Institut de veille sanitaire sur les risques encourus par la population ayant vécu près d'incinérateurs d'ordures ménagères.
Texte de la REPONSE :
GDR 13 AU Nord-Pas-de-Calais N