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Texte de la QUESTION :
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M. Jean Grellier alerte M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conséquences de la forte hausse du coût de l'énergie sur les exploitations agricoles. Les professionnels constatent que ces hausses impactent fortement le prix des produits dérivés du pétrole, tout particulièrement celui des engrais, qui a pratiquement doublé en deux ans. Dans la mesure où ces augmentations sont structurelles et durables, il convient d'envisager les moyens concrets permettant de réduire les consommations. C'est pourquoi tous les dispositifs de diagnostic énergétique des exploitations et des matériels agricoles qui peuvent avoir des effets significatifs et rapides sur les charges, dans la continuité des travaux du Grenelle de l'environnement, doivent être encouragés et aidés. Il demande donc qu'il lui indique les solutions qu'il entend mettre en oeuvre pour répondre à l'urgence et préparer l'avenir.
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Texte de la REPONSE :
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Dans le contexte d'accélération actuelle de la hausse des énergies fossiles, fioul et gaz naturel, le Gouvernement a décidé de reconduire pour les six premiers mois de 2008 le dispositif de remboursement partiel de la taxe intérieure sur les produits pétroliers (5 euros par hectolitre de fioul domestique gazole, 16,65 euros par tonne de fuel lourd) et de taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (1,071 euros par MWh de gaz). Avec cette mesure, environ 90 % des taxes sur ces produits pétroliers seront remboursées aux agriculteurs ; ce remboursement pour les six premiers mois de 2008 constitue un effort budgétaire estimé à 76 millions d'euros. Il nous faut cependant aller plus loin en adaptant l'agriculture française à la nouvelle donne énergétique. C'est ce grand chantier que souhaite lancer le ministre de l'agriculture et de la pêche à travers un plan ambitieux de performance énergétique des exploitations agricoles qui comporte deux grands axes : l'amélioration de l'efficacité énergétique des systèmes d'exploitation, et la promotion de la production d'énergies renouvelables (biomasse, solaire, éolien, biogaz) sur les exploitations pour elles-mêmes et pour l'approvisionnement des réseaux. Il est prévu dans ce plan le diagnostic énergétique complet de 100 000 exploitations d'ici à 2012 ainsi qu'un ensemble de mesures ciblées d'investissements. Aussi, dans le prolongement de la table ronde consacrée à l'énergie qui s'est tenue le 9 juin 2008, le ministre de l'agriculture et de la pêche a décidé d'installer des groupes de travail réunissant acteurs publics et privés, ainsi que les partenaires de la recherche, qui vont étudier les modalités opérationnelles et techniques de mise en oeuvre des propositions d'efficacité énergétique pour les filières agricoles. Les conclusions seront rendues au plus tard en septembre.
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