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Texte de la REPONSE :
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À la rentrée 2008, la durée de l'enseignement scolaire dans le premier degré est fixée à 24 heures hebdomadaires dispensées à tous les élèves auxquelles s'ajoutent 2 heures d'enseignement pour les élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages. Cette nouvelle organisation s'accompagne de nouveaux programmes qui font une part importante à l'éducation artistique et culturelle ainsi qu'à l'éducation physique et sportive. La globalisation des horaires de ces domaines sur l'année doit favoriser l'émergence de projets, notamment ceux qui sont conduits en partenariat et font recours à des intervenants. Par ailleurs, l'accompagnement éducatif mis en place dans toutes les écoles élémentaires relevant de l'éducation prioritaire constitue une offre éducative complémentaire aux enseignements obligatoires. Il est proposé à tous les élèves volontaires du cours préparatoire au cours moyen 2e année, tout au long de l'année, de préférence en fin de journée après la classe, en prenant en compte l'équilibre de la journée et de la semaine des élèves. Il offre, sans être limitatif, trois domaines d'activité : l'aide au travail scolaire, la pratique sportive, la pratique artistique et culturelle. La modification des horaires scolaires ne conduit donc pas à une diminution des volumes d'intervenants extérieurs dans le domaine culturel et sportif. Au contraire, le développement de l'accompagnement éducatif, en particulier dans les zones d'éducation prioritaire et la globalisation des horaires, devrait offrir de nouvelles opportunités. Dans ce cadre, la circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992 relative à la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles maternelles et élémentaires, qui ne donne aucun cadre d'horaire limitatif, n'est pas modifié et demeure valable.
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