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Texte de la QUESTION :
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M. Philippe Meunier alerte M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les résultats d'une enquête réalisée par le syndicat d'apiculture du Rhône et de la région lyonnaise qui révèle une mortalité anormale des abeilles. En effet, 57 % des ruches ont disparu cet hiver dans le département du Rhône, les disparitions les plus importantes étant celles situées à proximité des vignobles, des plantations d'arbres fruitiers et en zone de culture intensive, sites à fort taux d'utilisation de produits phytosanitaires (fongicides, insecticides, pesticides, larvicides). Une intoxication massive d'abeilles a été constatée en mars 2008 dans plusieurs communes du département du Rhône suite à des traitements insecticides sur pêchers. La molécule suspectée est l'imidaclopride, cette molécule qui a fait disparaître de nombreuses colonies d'abeilles sous la formulation "gaucho" utilisée sur maïs et tournesol. Aujourd'hui, cette molécule est interdite sur ces dernières cultures, mais elle est utilisée sous le nom de "confidor" pour les traitements des arbres fruitiers et en particulier des pêchers et des pommiers avant et après floraison. Or, ce produit est encore présent dans la fleur et tue les butineuses qui pollinisent les vergers. Aussi, il lui demande s'il envisage l'interdiction de la molécule "imidaclopride" sous toutes ses formes et en particulier du confidor.
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Texte de la REPONSE :
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Il a été fait état de la disparition, au cours de l'hiver 2007, de 57 % des ruches dans le département du Rhône. L'utilisation intensive de produits phytopharmaceutiques est une nouvelle fois mise en cause dans cette affaire. Après enquête auprès des services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche, il apparaît que seulement six dépeuplements de ruchers ont été déclarés à la sortie de l'hiver 2007 dans le département du Rhône. Le nombre de déclarations est donc sans rapport avec le taux de disparition dont il est fait état. Les services déconcentrés compétents du ministère de l'agriculture et de la pêche ont instruction de conduire des enquêtes approfondies chaque fois que des mortalités massives d'abeilles leur sont déclarées, toutefois, les déclarations doivent intervenir dans des délais raisonnables après la constatation des faits.
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